menu +

Mémoires

TitreDateNote
Plan d’action sur la mobilisation des propriétaires forestiers à la récolteMars 2021Consultation sur le Plan d’action sur la mobilisation des propriétaires forestiers à la récolte de bois 2021-2024
Mémoire Grille de taux d’investissement en forêt privée 2021-2022Mars 2021Mémoire
Mémoire sur la fiscalité forestière (projet de loi 48)Février 2020Mémoire
Les groupements forestiers: modèle de gestion participative et durableMémoire dans le cadre du XIIe Congrès forestier mondial
Mémoire présenté à la Commission d'étude sur la maximisation des retombées économiques de l'exploitation des ressources naturelles dans les régions ressourcesFévrier 2003Mémoire
L’aménagement durable des forêts : passer de la parole aux gestes - RÉSUMÉRésumé du mémoire sur la mise à jour du régime forestier 2000

HAUT